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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRUITS VITRAC
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JAM'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAM'S
Société FRUITS VITRAC (S.A.)

Numéro de dépôt :
1276287
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/1993

Présentation de la marque JAM'S

Déposée le 27 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société FRUITS VITRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRUITS VITRAC domicilié(e) 44-52, rue Botzaris, 75019 PARIS - France.

La marque JAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAM'S est expirée depuis le 27 octobre 1993.

Société FRUITS VITRAC a également déposé les autres marques suivantes : LE BIFRUIT DE VITRAC , LE BIPOT DE VITRAC , MAITRE FRERES , MAITRE , FRUITS D'OR , LES CONFITURETTES DE ANDRE VITRAC , JOY , AIRFRUIT , VITRAC , NAVARRE


Société FRUITS VITRAC (S.A.) - 44-52, rue Botzaris, 75019 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Inscription le 15 janvier 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°52567 - Publication au BOPI 1991-01-15

Inscription - Transmission de propriété n°8944 - Publication au BOPI

Gelées, confitures,